1. Éditeur du site
Le site accessible à l’adresse www.keytargets.com est édité par :
- Keytargets SAS, exploitant la marque Keytargets,
- Société par actions simplifiée au capital social de 10.000 euros,
- dont le siège social est situé à Paris-La-Défense, 1-7 cour Valmy, 92800 Puteaux, France,
- immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Puteaux sous le numéro [numéro SIREN ou RCS],
- numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA].
Adresse électronique : contact@keytargets.com
Keytargets exerce ses activités depuis la France et l’Espace économique européen.
Le directeur de la publication est monsieur Nicolas Beaumont, en qualité de Président.
2. Hébergement
Le site et la plateforme Keytargets sont hébergés par Scaleway SAS 8, rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris, France.
Les prestations d’hébergement utilisées pour le fonctionnement standard du service sont localisées dans l’Espace économique européen.
3. Objet du site
Le site présente Keytargets, ses solutions logicielles, ses services d’intelligence commerciale et de dispositifs marketing, ses offres d’abonnement et ses prestations associées.
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre général. Elles ne constituent ni un conseil juridique, financier ou stratégique, ni une garantie de résultat commercial ou marketing.
Keytargets s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Certaines informations peuvent toutefois devenir incomplètes ou obsolètes, notamment en raison de l’évolution des marchés, des entreprises, des informations publiées, des organisations et des fonctions professionnelles.
4. Accès au site et disponibilité
Keytargets met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité et la sécurité du site, de la plateforme et des services proposés.
L’accès au site et aux services peut être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou en raison d’un événement indépendant de la volonté de Keytargets.
Keytargets ne garantit pas une disponibilité permanente et ininterrompue du site et des services proposés.
Les engagements de disponibilité applicables à la plateforme SaaS sont définis dans les conditions contractuelles, le bon de commande ou le niveau de service conclu avec chaque client.
5. Propriété intellectuelle
Le site, la plateforme, les logiciels, les interfaces, les marques, les noms commerciaux, les bases techniques, les méthodes, les modèles, les textes, les illustrations, les graphismes, les vidéos, les documents, les playbooks, les dispositifs marketing et les autres contenus édités par Keytargets sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction substantielle, diffusion, commercialisation ou réutilisation de ces éléments, totale ou partielle, est interdite.
La consultation du site n’accorde à l’utilisateur aucun droit de propriété sur les contenus, technologies, méthodes ou signes distinctifs de Keytargets.
Les marques, logos, noms de sociétés et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou des ressources exploités par des tiers.
Ces liens sont proposés pour faciliter l’accès à des informations complémentaires. Keytargets ne contrôle pas nécessairement ces sites et ne saurait être responsable de leur disponibilité, de leur contenu, de leur sécurité ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.
La création d’un lien vers le site Keytargets est autorisée lorsqu’elle ne porte pas atteinte à l’image, aux intérêts ou aux droits de Keytargets et ne crée aucune confusion sur l’origine du contenu ou l’existence d’un partenariat.
7. Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles réalisés par Keytargets sont décrits dans la page « Confidentialité et cookies ».
Cette page précise notamment les catégories de données traitées, les sources utilisées, les finalités et bases légales des traitements, les conditions d’utilisation de données professionnelles publiquement accessibles, les durées de conservation, les destinataires des données, les droits des personnes et les règles applicables aux cookies et à la mesure d’audience.
8. Signalement d’un contenu
Toute demande concernant un contenu publié sur le site peut être adressée à legal@keytargets.com
La demande doit permettre d’identifier précisément le contenu concerné, son adresse sur le site et les motifs du signalement.
9. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables dans un autre État membre de l’Union européenne.